Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ViniMaster
e-Node, SA

Numéro de dépôt :
3916272
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
ViniMaster de e-Node

Présentation de la marque ViniMaster

Déposée le 26 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) e-Node auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ViniMaster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) e-Node domicilié(e) 30 rue de la République - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 617 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-Node, M. Philippe Ganter domicilié(e) 30 rue de la République - 33150 - CENON - France.

La marque ViniMaster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ViniMaster est expirée depuis le 26 avril 2022.

e-Node a également déposé les autres marques suivantes : Gestion Appliquée , E-NODE , 4D PICTURE WORKSHOP , E-NODE , DataCheck , SV AGRÉMENTS , SuperReport Pro


e-Node, SA - 30 rue de la République - 33150 - CENON - France - SIREN 422617449


e-Node, M. Philippe Ganter - 30 rue de la République - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585352 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593307 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.